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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PB CONSEIL
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C TOO FRAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C TOO FRAIS
PB CONSEIL, SA

Numéro de dépôt :
4133626
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
C TOO FRAIS de PB CONSEIL

Présentation de la marque C TOO FRAIS

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) PB CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C TOO FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PB CONSEIL domicilié(e) 263 AVENUE DES JEUX OLYMPIQUES - 73200 - ALBERTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PB CONSEIL, M. PIERRE BERGOUGNOUX domicilié(e) 263 AVENUE DES JEUX OLYMPIQUES - 73200 - ALBERTVILLE - France.

La marque C TOO FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C TOO FRAIS arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

PB CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION 36.15 , VIA NATURE , COLLECTION PASSEPORT MYSTERE , COLLECTION PASSEPORT FUTUR , COLLECTION PASSEPORT AVENTURE , COLLECTION GAULOISES AVENTURES , BUDGET ASSURANCE BUDGET DE L' ART , CLUB HABITATION SERVICE


PB CONSEIL, SA - 263 AVENUE DES JEUX OLYMPIQUES - 73200 - ALBERTVILLE - France


PB CONSEIL, M. PIERRE BERGOUGNOUX - 263 AVENUE DES JEUX OLYMPIQUES - 73200 - ALBERTVILLE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; agrumes frais ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.